M.LEGALES - ENGAGEMENTS - C.G.VENTES

UNE ENTREPRISE A TAILLE HUMAINE spécialisée dans la recherche, la découverte et la transmission de témoignages divers dans les niches que sont le design, le vintage, l'ethnique, l'ancien, le populaire mais pas que … le devoir de préservation fait partie intégralement de notre savoir-faire qui est établi et reconnu au sein de notre profession. Notre expérience comme notre apprentissage constant lors de découvertes inédites nous lie toujours plus à notre propre culture mais aussi à d'autres géographiquement éloignées. lOeil-Brocante.com est un site pensé et crée récemment mais se doit d'être considéré dorénavant à votre service à tous qui cherchez les traces, la manière et le savoir-vivre, le cadre de vie des générations qui vous ont précédées. Brocanteurs, antiquaires et bouquinistes officient en tant que passeurs et afin de servir au mieux ce rôle indispensable, nous nous engageons avec vous a 100%.


DE + NOUS PARTICIPONS ACTIVEMENT et sommes heureux de pouvoir affirmer que, la base même de notre métier constitue un socle solide à un mode de consommation meilleur et plus responsable pour notre environnement à tous par l'action du réemploi.


NOUS NOUS ENGAGEONS de la mise en page ici présente jusqu'à votre livraison à des services qui se doivent d'être irréprochables. Nous travaillons constamment au respect de règles établies qui sont notre force et notre détermination. Celles-ci sont résumées par 4 simples mots, et nous y consacrons tous nos efforts. Notre plaisir est le vôtre et afin de vous satisfaire jusqu'aux moindres détails nous employons sans aucun compromis :


RIGUEUR - TRANSPARENCE - CONTACT - REACTIVITE


CE SITE DE VENTE n'est pas seulement qu'un outil de vente. Avec lui nous continuons la pratique du commerce de proximité à des distances encore jamais atteintes pour nous et nos prestations ont déjà bénéficiées de la satisfaction de plus de 500 personnes dans le monde. Beaucoup sont d'ailleurs devenus plus que de simples noms sur un écran car nous correspondons encore ensemble. Vivre en harmonie avec le plus grand nombre est notre credo et d'où que vous soyez vous faites partie de notre philosophie.


VOUS FAITES PARTIE DE NOTRE PHILOSOPHIE !!!

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 pour la confiance dans l'économie numérique il est précisé aux utilisateurs du présent site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


DIRIGEANT
Franck De La Hammaide
9 rue de Pornichet
44600 Saint Nazaire - France
SIREN 824 779 169 - RCS Saint-Nazaire
Code NAF : 4791A
TVA non applicable en vertu de l'article 293B du CGI

Tel_+33-240 151 923_+33-648 224 540
e.Mail
loeil.brocante@gmail.com


HEBERGEUR
InterNetX GmbH
Maximilianstr. 6
93047 Regendburg - Germany

Tel_+49 941 59559-0
Fax_+49 941 59559-55
e.Mail
info@internetx.com


Se conformant aux dispositions de la loi n° 78-17 du 06 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site lOeil-Brocante.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL - Commission Nationale Informatique et Libertés - sous le n° 2030340V0.


accédez à notre charte de confidentialité à tout moment avec le lien prévu à cet effet dans le pied de page.

DANS UN MONDE QUI BOUGE EN PERMANENCE IL EST DES REPERES ESSENTIELS
LA CONFIANCE EST L'UN D'EUX.

• LE SENS GENERAL

 

• LES DESCRIPTIONS

 

• LES RECHERCHES

 

• LES PRIX

 

• PARENTHESE

A VOUS QUI NOUS LISEZ

Nous espérons que vous trouverez lors de la visite de notre site une idée cadeau sympa, un ajout à vos murs, étagères, vitrines ou albums, un nouvel élément utile ou déco pour votre intérieur. A cette fin les objets que nous y présentons sont toujours authentiques et de belle facture, tout en respectant constamment trois règles établies et invariables, constituantes de cette charte qualité. Nous vous invitons à la lire car elle repose sur des exigences strictes auxquelles nous ne dérogerons jamais en vue de votre satisfaction, pleine et totale.
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SENS GENERAL

Dans les domaines variés au sein desquels évolue notre domaine d'activité quelques pièces peuvent souffrir de cassures, manques et usures du temps sans toutefois procurer une grande déception ou un sentiment immédiat de rejet. Une vrai masque Africain Songye ou une corbeille ancienne Amérindienne en sont quelques exemples au même titre qu'un vase Grec ou une lampe à huile Romaine, une gourde Maya anthropomorphe. L'absolu contraire est de mise parmi les porcelaines, exceptions faites de certaines pièces de grand prestige, et de même manière la plupart des cartes postales ne doivent souffrir d'aucuns défauts. Entre ces deux pôles existe un vaste éventail d'acceptations et de refus, fixé par les normes tacites et universelles des collectionneurs comme aussi par le bon sens marchand. Chaque objet se doit donc et cela suivant son ancienneté, son origine, sa relative ou réelle rareté, correspondre à un état et un prix en adéquation tous deux avec une certaine logique de marché.

CETTE LOGIQUE N'EST OBSERVEE QUE LORSQUE RESTANT ACCESSIBLE, L'OBJET CONTENTE ACQUEREUR COMME VENDEUR.
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DESCRIPTIONS

Nos objets satisfont largement aux normes universelles des collectionneurs étants chaque fois dans un état proche de la perfection. S'il y a lieu toutefois de préciser une particularité relative à l'état de l'un d'eux, nous ne l'omettons pas et nous nous engageons à ce que cela vous apparaisse de manière claire et sans équivoques dans les descriptions écrites et photographiques le décrivant. Nous insistons sur le fait que toutes nos descriptions sont tout à fait contractuelles. Elles nous conduisent à ce que vous receviez votre vase, vos assiettes, votre grès signé ou peu importe quel autre objet en bois, en métal, en verre ou cristal, en cuir, en tissu, etc... exactement tel que détaillé à l'aide de tous les moyens à notre disposition. De la séance des prises de vues que nous effectuons jusqu'à ce que vous le receviez dans les meilleures conditions nous considérons votre collector tout à fait rare, unique, et précieux. Egalement, pour d'éventuels points qui nous auraient de votre avis vraisemblablement échappés, nous nous engageons à vous répondre de la manière vous convenant le mieux (tel. ou mail) dans les plus brefs délais : la vente à distance se doit de rester pour chacun une source de plaisir et, en cela votre complète satisfaction nous astreint à de logiques obligations.

NOS  CONDITIONS GENERALES DE VENTE  NOUS ENGAGENT JURIDIQUEMENT AUPRES DE VOUS, POUR CHAQUE TRANSACTION.
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RECHERCHES

Avant de donner une valeur marchande aux objets que nous présentons, l'importance que nous accordons à l'étude des caractéristiques de chacun est déterminante et nous oriente à mieux connaitre ce que nous vendons. Nous travaillons ainsi en amont de la mise en ligne afin d'établir une identification exacte, aidés par certains ouvrages et sites de références. Ceux-ci nous permettent la validation d'indices relatifs et récurrents aux provenances régionales, ethniques, industriels ou autres tels que traits tout à fait typiques de productions et de fabrications, signes distinctifs ou particuliers et autres signatures. Lorsque ces données forment un tout cohérent avec l'objet nous déclarons alors son origine constatée et établie, en découle tout ce qui peut y être lié : époque, lieu, individu, ethnie, atelier, éditeur, usine ou manufacture productrice. Pour exemple, les céramiques que nous affirmons provenir d'une époque (XVIIIe, XIXe, début XXe), être (Art Nouveau, Art Déco, Mid century), que nous associons à une gamme (bauhaus, Fat Lava, Brutalist ...), un mouvement (arts & Crafts, Forme libre, Space Age ...), un esprit reconnu (era Jouve, Chambost, Ponti ...) ou une personne particulière sont telles sur notre site, si, et seulement si toutes les correspondances physiques et documentaires concordent sans ambiguïtés aucunes.

NOS RECHERCHES CONSTITUENT UN GAGE DE QUALITE ET DE VALEUR REELLE POUR LES OBJETS QUE NOUS METTONS EN LIGNE.
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NOS PRIX

Notre travail, nécessaire à l'édition de descriptions justes amène à l'établissement de prix qui ne sont non plus ni fantaisistes, ni farfelus. Ces prix se doivent d'être corrects et également calculés au plus juste pour votre satisfaction en tant qu'acheteur aujourd'hui, potentiellement revendeur demain. Nous pratiquons en ce sens et permettons de cette manière une revente sans pertes, voire avec plus-value grâce à nos résultats que vous pouvez à loisir exploiter et approfondir. Ceux-ci vous assurent de ne pas perdre d'argent, au delà du coup de coeur et de la simple passion. Avec lOeil-Brocante.com vous savez exactement ce que vous achetez, ce que vous vendrez. Vos acquisitions auront toujours de par leurs anciennetés, leurs origines, leurs cachets, leurs design ou leurs signatures ces petits suppléments d'âmes constamment recherchés et répondant toujours quelque part et à un moment donné, à un désir ou une envie.

NOS PRIX PRATIQUES FONT QUE CHAQUE OBJET RESTE POUR VOUS UN INVESTISSEMENT RAISONNE ET RAISONNABLE.
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PARENTHESE

Les prix affichés des objets et notamment des céramiques, antiquités et peintures varient sur le net d'un site de vente à un autre. L'important pour nous dans notre approche n'est pas de s'y référer car ce ne sont que les prix affichés... et il y a souvent un monde entre celui-ci et le prix auquel l'objet change réellement de mains. On entend souvent, et plus qu'à notre tour lorsque nous achetons : " Vous savez, sur ..... ou ..... ça se vend pour XXX€, vous faites une affaire !!! ".

(... ÇA SE VEND ?... VRAIMENT ?)


QUELQUES LIENS  REFERENTS DANS LES DOMAINES CONCERNES AINSI QUE QUELQUES LIVRES INDISPENSABLES.

NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTE ONT FONCTION DE PROTECTION. ELLES VOUS GARANTISSENT UN SERVICE OPTIMAL ET FIABLE, ELLES VOUS PROTEGENT. MERCI DE LES CONSULTER ET LES ACCEPTER AVANT VOTRE COMMANDE AFIN QUE NOUS SOYIONS TOUJOURS EN ACCORD.

• PREAMBULE

 

• DENOMINATIONS

 

• CONFIDENTIALITE

 

• IDENTIFICATIONS

 

• MOYENS DE PAIEMENTS

 

• CONDITIONS CONTRACTUELLES

 

• DELAI DE RETRACTATION

 

• OBJETS ET ARTICLES

 

• MEILLEUR PRIX GARANTI

 

• REDUCTIONS PERMANENTES

 

• DISPATCH™ & LIVRAISONS

 

• PROPRIETE INTELLECTUELLE

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PREAMBULE

Les présentes conditions générales de ventes concluent les accords entre lOeil-Brocante® inscrit au RCS de Saint-Nazaire sous le numéro 824 779 169 et dont le siège social est sis au 9 rue de Pornichet - 44600 - Saint Nazaire et toute personne effectuant un achat sur la boutique en ligne dont l'URL principale est :
https://www.loeil-brocante.com

Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance et sur internet dont les sociétés ont siège en France.

loeil-brocante.com à vocation à faire connaitre et vendre des biens mobiliers d'occasion et ne peut de ce fait fournir aucune garantie constructeur.
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DENOMINATIONS

1.1  loeil-brocante.com dans ces conditions générales est identifié par : le site / ce site

1.2  Le vendeur et le responsable de la publication sont identifiés par : vendeur / nous.

1.3  Le visiteur ou le correspondant ou l'acheteur est identifié par : utilisateur / lui / vous / acheteur.

1.4  L'objet accompagné de son descriptif écrit et photographique, de son prix et de son poids emballé est identifié par : article.

1.5  L'objet en tant que tel ou le matériel en tant que tel est identifié par : objet.
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CONFIDENTIALITE

2.1  Les utilisateurs de ce site ont un droit d'accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles, conformément à l'article 34 de la loi du 06 janvier 1978.

2.2  Afin d'exercer ce droit les utilisateurs peuvent nous adresser leur demande par courrier électronique ou postal recommandé.

2.3  Vous pouvez accéder à partir de n'importe quelle bas de page de ce site à notre charte de confidentialité complète en cliquant sur le lien prévu à cet effet.
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IDENTIFICATIONS

3.1  Vendeur :

lOeil-Brocante
9 rue de Pornichet
44600 Saint-Nazaire - France
Tel. : +33 240 151 923 - 06 48 22 45 40
e.Mail : loeil.brocante@gmail.com
SIREN : 824 779 169
RCS de Saint-Nazaire
"TVA non applicable en vertu de l'article L. 123-1-1 du code du commerce"

3.2  Conformément aux dispositions du code de la consommation concernant "le processus de médiation des litiges à la consommation", l'utilisateur quel que soit son pays de résidence a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par ce site.

3.3  Médiateur de la consommation :

En cours de prise de contrat
Ce dispositif de médiation pourra être joint par voie électronique :
ou par voie postale à l'adresse :
xxxxxxxxxxxxxx

3.4  Conformément à l'article L. 152-2 du code de la consommation, l'une des conditions préalables à l'examen d'un litige par la majorité des cabinets de médiation doit être, que le demandeur puisse justifier d'avoir tenté à résoudre préalablement son litige auprès du service client du site concerné avec lequel il est en désaccord, par une réclamation portée par courrier électronique ou postal recommandé et qu'elle n'aie pas obtenue de réponse satisfaisante de la part du site en question.
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MOYENS DE PAIEMENTS

4.1  Vous disposez de nombreux moyens de paiement spécialement dédiés et hautement sécurisés pour régler votre commande sur lOeil-Brocante.com.

4.2  Stripe est une plate-forme de paiement sur internet des plus innovantes et sécurisée. Elle permet les paiements par CB, Visa, MasterCard, American Express … Entreprise lancée en 2011 Stripe traite désormais des milliards d'euros chaque années pour des milliers d'entreprises et elle compte actuellement 714 employés. Elle a reçue 450 millions de dollars d'investissement en date d'Aout 2017. Cette entreprise est actuellement l'un des moyens les plus fiables et sécurisé pour les transactions sur internet, pour les acheteurs comme pour les vendeurs. En Aout 2016 Stripe a permet d'intégrer le paiement Apple-Pay.

4.2  Paypal carte de crédit, Paypal virement.

4.3  Virement Bancaire National et International.

4.4   Chèque émis par une banque domiciliée en France. Les délais de traitement de commande ne sont pas les mêmes dans ce cas du fait d'une période de latence de réception et d'encaissement du chèque.
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CONDITIONS CONTRACTUELLES

5.1  Vous validez votre commande lorsque vous activez le lien "commander et régler" en bas de la page du récapitulatif de votre commande et après avoir accepté les présentes conditions générales de ventes. Avant cette validation, il vous est invariablement proposé une vérification de chaque élément de votre commande et les renseignements utiles à la livraison, vous permettant ainsi une correction d'éventuelles erreurs.

5.2  Après paiement sur les serveurs sécurisés de Stripe ou de Paypal, un accusé de réception s'affiche indiquant l'enregistrement de votre commande et vous informant qu'un message électronique de confirmation vous a été transmis.

5.3  Vos données sont enregistrées automatiquement sur un support fiable et durable ainsi que sur un serveur sécurisé https et sont conservées de manière à fournir une copie fidèle dans les délais légaux. Elles constituent la preuve de votre commande avec son contenu, la date d'enregistrement et la facture.
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DELAI DE RETRACTATION

6.1  Conformément aux dispositions légales l'utilisateur peut exercer son droit de rétractation dans les quatorze jours suivants la réception de sa commande.

6.2  Pour exercer ce droit l'utilisateur doit nous notifier sa décision par voie de courrier électronique ou postal recommandé avant l'expiration de ces quatorze jours légaux.

6.3  Le remboursement de l'article hors frais de port s'effectue en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, en le différant jusqu'à sa réception.

6.4  L'article doit être réexpédié avec les mêmes soins de protections et de suivi, ainsi que le même service de transport initial à :

lOeil-Brocante
Service retour
9 rue de Pornichet
44600 Saint-Nazaire - France

6.5  La réexpédition de l'article dans un délai légal doit s'effectuer dans les quatorze jours suivants la communication de la décision de rétractation par voie de courrier électronique ou postal recommandé. Ce délai est réputé respecté si l'article est réexpédié avant l'expiration de ce second délai de quatorze jours.

6.6  La responsabilité de l'utilisateur est engagée à l'égard de la dépréciation de l'objet résultant de manipulations autres que nécessaires afin d'établir sa nature et ses caractéristiques.
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OBJETS ET ARTICLES

7.1  Chaque objet sur ce site est classé en occasion du fait d'avoir été produit à une époque antérieure à la nôtre. Il ne peut donc dans l'acceptation du terme être qualifié de neuf ni bénéficier d'une quelconque garantie constructeur, et ce malgré des qualités et aspects souvent équivalents à d'autres manufacturés récemment.

7.2  Chaque objet sur ce site est accompagné de photos le reproduisant de manière fidèle à la réalité quant à ses couleurs, sa taille, son état global et détaillé, ainsi que d'un descriptif consignant également son état, ses origines et caractéristiques s'il y à lieu, son poids emballé et son prix hors frais de port. Cet ensemble constitue un article, celui-ci est contractuel et ne peut se rapporter qu'au seul objet qu'il englobe : CHARTE QUALITE.

7.3  Le vendeur engage sa responsabilité juridique vis à vis du respect impératif des descriptifs écrits et photographiques de chaque objet mis en ligne à fin de vente. Une fois en possession de l'acheteur, toutes responsabilités incombe à ce dernier vis à vis des utilisations auxquelles il destine l'objet acquis. En cas de retour dans les délais légaux du droit de rétractation, l'acheteur est au fait qu'une éventuelle dépréciation résultant de manipulations autres que nécessaires afin d'établir la nature et les caractéristiques (voir section 6.) de l'objet est engagée.

7.4  Certains articles d'appareils électriques ou encore concernant l'environnement immédiat des enfants émettent une mise en garde du fait de normes obsolètes. Celle-ci est signalée en LETTRES ROUGES EPAISSES de manière à ce que l'utilisateur de ce site puisse apprécier à sa juste valeur cette mise en garde importante et finaliser son achat en tout état de cause. L'acheteur engage donc sa responsabilité morale et juridique dès réception de l'objet concerné. Celle du vendeur au même titre que celle de ce site ne saurait l'être à partir de ce moment, de quelque manière ou pour quelque raison que ce soit mais ne s'y limitant pas, vis à vis d'un quelconque dommage résultant de l'utilisation de l'objet concerné, du branchement électrique de l'objet concerné et pouvant provoquer sinistre sur des biens mobiliers ou immobiliers, accident corporel de l'acheteur comme de toutes personnes ayant accès de manière consciente ou non à l'objet.

7.5  Afin de prévenir toute éventualité décrite en 4.4 chaque appareil électrique en vente sur ce site sera livré avec sa prise électrique débranchée. Celle-ci sera à brancher par les soins de l'acheteur, ou d'une personne dédiée, s'il éprouve le besoin ou l'utilité de faire fonctionner l'objet. Cette précaution permettra à l'acheteur d'approuver ou infirmer avant tout fonctionnement de l'objet sa conformité aux standards électriques en vigueur dont dépend l'endroit où il veut utiliser le dit objet.
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MEILLEUR PRIX GARANTI

8.1  Conditions à l'étude
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REDUCTIONS PERMANENTES

9.1  Conditions à l'étude
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DISPATCH™ ET LIVRAISONS

10.1  Les articles de ce site peuvent être expédiés où que vous vous trouviez dans le monde. Leurs prix sont indiqués en Euros, Toutes Taxes Comprises (TVA non applicable) et hors frais de livraison. Les prix de nos frais de livraison sont également indiqués en Euros et Toutes Taxes Comprises (TVA non applicable).

10.2  Les frais de livraison sont à la charge de l'utilisateur en sus du prix de l'article. Ils sont à choisir et à souscrire dans notre système DISPATCH™.

10.3  Des frais de douanes ou autres taxes peuvent s'appliquer à la réception de l'article dans le pays de destination final et seront dans ce cas à régler par l'utilisateur auprès des services administratifs dont il dépend.

10.4  L'article est conditionné et expédié dans un délai de trois jours ouvrés après réception du paiement.

10.5  Principes de fonctionnement et avantages de notre système DISPATCH™ :

    1 / NOTRE SYSTEME DISPATCH™ propose les frais de livraison sous forme d'objets virtuels, modifiables ensuite dans page panier.

Situé au premier niveau de navigation notre système est toujours accessible où que vous vous trouviez sur le site. Il ouvre à partir de ce premier niveau un nouvel onglet de votre navigateur. A partir des pages "articles" un bouton est également placé vous permettant d'y accéder cette fois en restant dans le même onglet.

    2 / DISPATCH™ vous propose tout d'abord le choix des destinations. Chacune d'elle * bénéficie généralement de deux objets virtuels correspondant à deux modes différents de livraison. Les possibilités alors d'indiquer un poids dans chacun de ces deux objets virtuels (fourchette 1 à 15 kg) vous permettent, à votre gré, et autant de fois que vous le désirez de comparer les prix des frais de livraison pour des poids identiques liés à votre destination initialement choisie. Il vous suffit alors d'ajouter dans votre panier l'objet virtuel choisi et correspondant au poids de votre article.

    3 / DISPATCH™ vous permet de cette manière de toujours connaitre le montant exact de votre commande mais aussi de bénéficier de réductions sur la totalité de cette dernière. Ces réductions vous sont toujours rappelées dans votre panier afin de ne pas oublier d'en profiter et correspondent à un certain pourcentage de la totalité de votre commande, incluant à la fois le(s) prix d'article(s) + l'objet virtuel de vos frais de livraison. Elles correspondent à :

-5% de 50 à 100€ // -10% de 101 à 150€ // -15% de 151 à 200€ // -20% au delà de 201€

    4 / Dans le cas d'une commande comprenant une sélection d'articles multiples, vous devez calculer la somme du poids total de votre commande et choisir l'objet virtuel correspondant dans notre système DISPATCH™. Si vous le désirez vous pouvez évidemment ne vous occuper des frais de livraison qu'à la fin de votre parcours, un message dans votre panier vous indiquera de faire correspondre vos frais de port au poids total de votre commande.

    5 / La différence de prix entre les deux objets virtuels correspondants aux deux modes de livraison se justifie par des durées d'acheminements différentes vers la destination choisie. Lors du choix le plus avantageux (France exclusivement), la livraison s'effectuera en point Mondial-Relay. Les assurances en cas de perte du colis ou détérioration de l'article suite à un aléa lié au transport couvrent de mêmes manières au sein de ces deux choix, et pour n'importe quelle destination dans le monde, un remboursement intégral des frais que vous avez engagés. (frais calculés d'un commun accord dans le cas d'une commande multiple si un ou plusieurs articles n'arrivent pas dans les mêmes conditions d'état qu'affichées dans leurs descriptifs suite à un aléa lié au transport).

* environ 70% des destinations dans le monde.
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PROPRIETE INTELLECTUELLE

11.1  La marque lOeil-Brocante® ainsi que ses dérivés ont été déposés et sont protégés auprès du service de l'INPI.

11.2  Sont assujettis aux droits de propriété intellectuelle et des droits d'usage qui en découlent : logo, icône, favicon, visuel DISPATCH™., ainsi que textes et images présents sur le site lOeil-Brocante.com.

11.3  Toute reproduction, modification, publication et adaptation de tout ou partie de ces éléments est interdite et protégée également par Créative Commons.

11.4  Toute exploitation non autorisée de l'un de ces éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du code de propriété intellectuelle.